Le portail est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve :
- d’interruptions techniques
- de maintenance programmée
- de restrictions documentaires
- de limitations d’accès à certaines archives
- de procédures exceptionnelles de conservation
Le Service Général de Contrôle ne saurait être tenu responsable d’une impossibilité temporaire d’accès aux archives numériques.
Données archivistiques
Certains documents disponibles sur ce portail :
- peuvent comporter des anomalies de numérisation
- peuvent présenter des annexes manquantes
- peuvent contenir des données partielles
- peuvent être temporairement retirés pour réindexation
- peuvent comporter des références techniques obsolètes
Ces anomalies ne nécessitent aucune action de votre part.
Conservation des journaux techniques
Afin d’assurer la sécurité des infrastructures numériques, certains éléments techniques peuvent être temporairement conservés :
- journaux de connexion
- adresses IP
- horodatages
- journaux de consultation
- erreurs techniques
- accès documentaires non finalisés
Ces éléments peuvent être conservés pour une durée variable selon les nécessités techniques et statistiques du service.
Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le portail (textes, documents, visuels, archives, enregistrements audio, bases documentaires) sont protégés conformément aux réglementations applicables.
Toute reproduction non autorisée est interdite.
Responsabilité
Le Service Général de Contrôle ne garantit pas l’exactitude permanente de l’ensemble des contenus archivés, notamment pour les documents numérisés entre 1998 et 2011.
Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
Nature du portail
Le présent portail constitue une œuvre de fiction narrative interactive à vocation artistique, expérimentale et documentaire.
Les organismes, personnes, événements, archives, procédures et documents présentés sur ce portail relèvent d’un univers fictif.
Toute ressemblance avec des institutions, administrations, événements ou personnes existantes ou ayant existé serait purement fortuite et involontaire.
Aucune information présente sur ce portail ne constitue une communication administrative réelle.
Modification des présentes mentions
Le Service Général de Contrôle se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
Dernière mise à jour : 14 septembre 2011
Révision technique : 2026